Marque enregistrée - Marque en vigueur

bois paysan DISTRIBUTION
CHAMBRE AGRICULTURE DE L'ARIEGE, etablissement public organisme consulaire

Numéro de dépôt :
4333484
Date de dépôt :
30/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/01/2027
bois paysan DISTRIBUTION de CHAMBRE AGRICULTURE DE L\'ARIEGE

Présentation de la marque bois paysan DISTRIBUTION

Déposée le 30 janvier 2017 par la société CHAMBRE AGRICULTURE DE L'ARIEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « bois paysan DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est la société CHAMBRE AGRICULTURE DE L'ARIEGE domicilié(e) 32 av du Général de Gaulle - 09000 - FOIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 900 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE AGRICULTURE DE L'ARIEGE, M. LECOMTE EMMANUEL, CHAMBRE AGRICULTURE DE L'ARIEGE domicilié(e) 32 AVENUE GENERAL DE GAULLE - 09000 - FOIX - France.

La marque bois paysan DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333484.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bois paysan DISTRIBUTION arrivera à expiration en date du 30 janvier 2027.

CHAMBRE AGRICULTURE DE L'ARIEGE a également déposé les autres marques suivantes : LES STEAKEURS UNE VIANDE AU GOUT DU JOUR , CROQUEZ L'Ariège !


CHAMBRE AGRICULTURE DE L'ARIEGE, etablissement public organisme consulaire - 32 av du Général de Gaulle - 09000 - FOIX - France - SIREN 180900029


CHAMBRE AGRICULTURE DE L'ARIEGE, M. LECOMTE EMMANUEL, CHAMBRE AGRICULTURE DE L'ARIEGE - 32 AVENUE GENERAL DE GAULLE - 09000 - FOIX - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Engrais ;

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; bois de feu ;

Bois façonnés ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; appâts vivants pour la pêche ; plantes ; plants ; bois bruts ;

Allumettes ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.